Comités du Conseil d'administration

Le Conseil d’administration de Soitec s’appuie sur quatre Comités dont l’organisation, le fonctionnement et les pouvoirs sont conformes aux dispositions du Code AFEP-MEDEF : le Comité de la Stratégie, le Comité d’Audit et des Risques, le Comité des Rémunérations, des Nominations et de la Gouvernance du Conseil et le Comité de la Durabilité.

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Règles de fonctionnement des Comités

L'organisation, le fonctionnement et les pouvoirs des quatre comités sont conformes aux dispositions du code Afep-Medef. Les missions de chaque comité sont plus amplement décrites dans le règlement intérieur du conseil d'administration.

Comité de la Stratégie

Le Comité de la Stratégie a pour mission d’assister le Conseil d’administration dans la détermination et la révision régulière de la stratégie de Soitec, à savoir le périmètre, les plans d'affaires, le budget et la cartographie et les opportunités potentielles de fusions et acquisitions. Pour ce faire, le Comité analyse les marchés, les facteurs clés de succès et les axes de développement du Groupe, éclaire les objectifs stratégiques du Groupe et évalue le bien-fondé et les conséquences des décisions stratégiques les plus importantes, en se basant sur une analyse de l’environnement concurrentiel.

Le Comité de la Stratégie est constitué actuellement de quatorze Administrateurs comme suit :

NOM
TITRE
MEMBRE INDÉPENDANT
Frédéric Lissalde
Président du Conseil d'administration et Président du Comité
Pierre Barnabé
Directeur Général
Wissème Allali
Administratrice représentant les salariés
Françoise Chombar
Administratrice indépendante
Samuel Dalens
Représentant permanent de Bpifrance Participations
Laurence Delpy
Représentante permanente du Fonds Stratégique de Participations
Christophe Gégout
Administrateur indépendant
François Jacq
Représentant permanent de CEA Investissement
Didier Landru
Administrateur représentant les salariés
Satoshi Onishi
Administrateur non indépendant
Maude Portigliatti
Administratrice indépendante
Delphine Segura Vaylet
Administratrice indépendante
Kai Seikku
Administrateur non indépendant
Shuo Zhang
Administratrice indépendante

Chiffres clés du Comité de la Stratégie

89%

de taux de participation des membres aux réunions du Comité pendant l'exercice 2024-2025

58%

de membres indépendants (hors administrateurs représentant les salariés)

4

réunions pendant l’exercice 2024-2025

Comité d'Audit et des Risques

Le Comité d’Audit et des Risques a pour mission de veiller à l’exactitude et à la fiabilité des comptes sociaux et consolidés de la Société et à la qualité de l’information fournie.

Le Comité d’Audit et des Risques est notamment en charge d’assurer le suivi de tous les aspects du processus d'élaboration de l'information comptable et financière, de l'efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques, de la réalisation de l’audit légal des comptes annuels (et, le cas échéant, l’audit des comptes consolidés par les commissaires aux comptes et la vérification de l'indépendance des commissaires aux comptes).

En matière de durabilité, le Comité d'Audit et des Risques s'assure que les informations en matière de durabilité publiées par la Société sont complètes, précises et cohérentes avec les informations présentées dans les comptes de la Société.

Il rend compte régulièrement au Conseil d'administration de l'exercice de ses missions et l'informe, sans délai, de toute difficulté rencontrée.

Le Comité d’Audit et des Risques est constitué actuellement de cinq Administrateurs comme suit :

NOM
TITRE
MEMBRE INDÉPENDANT
Christophe Gégout
Président du Comité
Frédéric Lissalde
Président du Conseil d'administration
Françoise Chombar
Administratrice indépendante
Samuel Dalens
Représentant permanent de Bpifrance Participations
Shuo Zhang
Administratrice indépendante

Chiffres clés du Comité d'Audit et des Risques

91%

de taux de participation des membres aux réunions du Comité pendant l'exercice 2024-2025

80%

de membres indépendants
(hors administrateurs représentant les salariés)

5

réunions pendant l’exercice 2024-2025

Comité des Rémunérations, des Nominations et de la Gouvernance du Conseil

Le Comité des Rémunérations et des Nominations et de la Gouvernance du Conseil reçoit des informations actualisées sur les rémunérations des dirigeants de Soitec et est chargé de faire des recommandations en matière de rémunération et d'avantages des mandataires sociaux. Il établit une procédure de sélection des nouveaux Administrateurs, prépare des recommandations pour la succession des mandataires sociaux et revoit les plans d’organisation et de capital humain.

Le Comité des Rémunérations et des Nominations et de la Gouvernance du Conseil est constitué actuellement de cinq Administrateurs comme suit :

NOM
TITRE
MEMBRE INDÉPENDANT
Delphine Segura Vaylet
Présidente du Comité
Samuel Dalens
Représentant permanent de Bpifrance Participations
Laurence Delpy
Représentante permanente du Fonds Stratégique de Participations
Didier Landru
Administrateur représentant les salariés
Shuo Zhang
Administratrice indépendante

Chiffres clés du Comité des Rémunérations et des Nominations et de la Gouvernance du Conseil

100%

de taux de participation des membres aux réunions du Comité pendant l'exercice 2024-2025

75%

de membres indépendants
(hors administrateurs représentant les salariés)

6

réunions pendant l’exercice 2024-2025

Comité de la Durabilité

La mission du Comité de la Durabilité est celle d'aider le Conseil d'administration à s'acquitter de ses responsabilités en matière d'identification et de gestion des questions environnementales, sociales et de gouvernance du Groupe Soitec et en particulier le développement durable et le changement climatique (incluant les incidences des faibles émissions de carbone et du changement climatique, les émissions de gaz à effet de serre, la qualité de l’air et de l’eau, les incidences écologiques), le développement social durable (incluant les droits de l’Homme, le bien-être, la diversité et l’inclusion sur le lieu de travail), et la gouvernance (incluant l’éthique des affaires). Le Comité de la Durabilité supervise en particulier les actions et la stratégie du Groupe afin de prendre en compte le Développement Durable dans la gestion des objectifs du Groupe, des activités, de la stratégie et de la politique des produits à court, moyen et long terme, et de se conformer aux lois applicables.

Le Comité de la Durabilité est composé actuellement de cinq Administrateurs comme suit :

NOM
TITRE
MEMBRE INDÉPENDANT
Laurence Delpy
Présidente du Comité, Représentante permanente du Fonds Stratégique de Participation
Wissème Allali
Administratrice représentant les salariés
Christophe Gégout
Administrateur indépendant
Delphine Segura Vaylet
Administratrice indépendante
Kai Seikku
Administrateur non indépendant

Chiffres clés du Comité de la Durabilité

100%

de taux de participation des membres aux réunions du Comité pendant l'exercice 2024-2025

75%

de membres indépendants
(hors administrateurs représentant les salariés)

4

réunions pendant l’exercice pendant l'exercice 2024-2025

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