Éthique
Déclaration du Directeur général
"Soitec ne cesse de se développer et est devenu un grand groupe multinational, acteur clé de la chaîne de valeur de la microélectronique, créant en permanence de nouvelles normes industrielles rendant possible l'adoption de technologies innovantes.
Cette croissance va de pair avec notre engagement à partager les valeurs qui sous-tendent notre identité avec nos salariés, clients, fournisseurs, partenaires et autres parties prenantes avec lesquelles nous interagissons.
Comme l’indique la raison d’être de Soitec, "nous sommes le terreau de technologies intelligentes et économes en énergie, qui transforment durablement nos vies quotidiennes".
Notre Code de conduite, basé sur cet engagement, conjointement avec les Politiques du Groupe, définit nos valeurs, nos principes et les attentes que nous plaçons dans notre personnel, nos partenaires commerciaux et nos parties prenantes afin de maintenir dans le cadre de nos activités les normes les plus élevées en matière d'intégrité, de respect des personnes et de l'environnement, de santé et de sécurité.
Le respect de notre Code de conduite et des Politiques du Groupe est impératif et Soitec ne tolérera aucun manquement.
Notre Code de conduite et les Politiques du Groupe sont la pierre angulaire de la croissance durable et du succès de notre Groupe, et vous pouvez compter sur moi et sur la direction comme nous comptons sur chacun d'entre vous pour les respecter et les partager."
Pierre BARNABÉ
Directeur général
Notre Code de conduite
Soitec s'engage à respecter ses valeurs et les normes les plus élevées fixées par la loi et l'industrie des semi-conducteurs.
Le Code de conduite de Soitec illustre cet engagement en définissant les règles et les valeurs éthiques que nous nous engageons à respecter dans la conduite de nos affaires, et auxquelles nous attendons l'adhésion de chacune de nos parties prenantes.
Notre Code de conduite s'articule autour de trois principes clés :
Respecter les normes les plus strictes en matière de droits humains, de santé et d'environnement ;
Travailler en toute sécurité et protéger nos actifs ;
Agir avec intégrité.
Ces principes et règles doivent guider chacun d'entre nous dans nos comportements, nos décisions et nos activités, et Soitec ne tolère aucun écart.
Nos politiques et procédures
En complément de son Code de conduite, le groupe Soitec s'est engagé à développer un programme de conformité par la mise en œuvre de politiques et de procédures internes spécifiques. Ce programme permet de s'assurer que tous·tes les salarié·es comprennent comment répondre aux attentes en matière d’éthique. Ces politiques et procédures portent plus particulièrement sur :
Le contrôle des exportations, les sanctions et les embargos;
Les données personnelles ;
Les délits d'initiés.
Notre programme de conformité
Chaque année, notre équipe chargée de la conformité établit un plan d'action spécifique sous la supervision du Comité d'Audit et des Risques et du Comité Environnement, Social et Gouvernance du Conseil d'Administration afin de sensibiliser les salariés concernés sur les risques auxquels le groupe est exposé dans la conduite de ses activités et de les former au respect des règles définies par la loi et dans ses procédures internes dédiées. Plus particulièrement :
Les nouveaux salariés de Soitec sont tenus de suivre une formation en ligne sur le Code de conduite lors de leur intégration. Au 31 mars 2023, 72 % l'avaient suivi, l'objectif étant l'atteinte d'un taux de 100%.
88% des salariés exposés au risque concurrence ont été formés en FY23.
Les salariés exposés au risque de corruption (commerciaux, acheteurs, RH, finance, etc.) vont suivre une formation sur la lutte contre la corruption avant le 30 juin 2023.
Un module de e-learning portant sur les règles relatives au contrôle des exportations va être déployé au premier semestre FY24 auprès de tous les salariés concernés.
Notre organisation
Pour assurer le suivi de notre programme de conformité, une gouvernance spécifique a été mise en place à différents niveaux au sein du groupe Soitec :
Au niveau du Conseil d’Administration, le Comité d'Audit et des Risques, ainsi que le Comité Environnement, Social et Gouvernance, sont en charge de fixer les ambitions et objectifs du Conseil en matière de conformité, et sont étroitement associés aux missions de contrôle externe et interne et de gestion des risques ;
Le Comité Exécutif est impliqué dans la fixation d’objectifs conformes aux attentes de nos parties prenantes ainsi que dans le déploiement du programme et dans le suivi des actions qui y sont liées ;
Une équipe composée de différents experts est chargée de déployer notre programme de conformité.
Notre dispositif d’alerte éthique
Le groupe Soitec est engagé dans une culture de confiance et de communication loyale et sincère et encourage chacun·e, y compris les parties prenantes externes, à signaler, en toute bonne foi, toute préoccupation qu'il·elle pourrait avoir concernant des violations présumées de notre Code de conduite, des Politiques du Groupe ou de la loi.
Les manquements présumés peuvent être signalés via la plateforme Maât. Les rapports, qui peuvent être soumis de manière anonyme, sont traités de manière confidentielle et les personnes qui s'expriment sont protégées contre les mesures de rétorsion. Notre procédure d'alerte éthique est annexée au Code de conduite de Soitec.