Mise En Œuvre D’un Contrat De Liquidité Avec Bnp Paribas Exane

Bernin (Grenoble), France, le 30 juin 2023 - Soitec (Euronext Paris), un leader mondial de la conception et la production de matériaux semi-conducteurs innovants, annonce confier à BNP Paribas Exane la mise en œuvre d’un contrat de liquidité à compter du 3 juillet 2023 pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2023, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois.

Le contrat de liquidité conclu est conforme aux dispositions prévues par le cadre juridique en vigueur, en particulier, les articles 22-10-62 et suivants du Code de commerce, le Règlement (UE) n°596/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus de marché tel que modifié, la décision AMF n° 2021-01 du 22 juin 2021 et le contrat-type de l’Association française des marchés financiers (AMAFI) du 17 novembre 2021.

Ce contrat a pour objet l’animation par BNP Paribas Exane de l’action ordinaire de Soitec admises aux

négociations sur Euronext Paris sous le code ISIN FR0013227113.

Pour la mise en œuvre de ce contrat, les moyens suivants sont affectés au compte de liquidité : huit

millions (8 000 000) d’euros en espèces.

L’exécution du contrat de liquidité peut être suspendue :

  • par l'une ou l'autre des parties conformément à l’article 5 de la Décision AMF.
  • en cas de détention d’un nombre d’actions égal au maximum décidé par l’Assemblée Générale de Soitec, compte-tenu notamment des titres déjà détenus par la Soitec conformément à l’article

L. 225-210 du Code de commerce,

  • en cas cotation de l’action en dehors des seuils d’intervention autorisés par l’Assemblée Générale de Soitec,
  • en cas d’arrivée à l’échéance ou de suspension de l’autorisation de rachat d’actions par l’Assemblée Générale de Soitec.

Le contrat de liquidité pourra être résilié à tout moment par Soitec, sans préavis dans les conditions de clôture du compte de liquidité prévues au contrat. Le contrat peut être résilié par BNP Paribas Exane avec un préavis d’un (1) mois.

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Agenda

Le chiffre d’affaires du 1er trimestre 2023-2024 sera publié le 25 juillet 2023, après bourse.

L’Assemblée Générale de Soitec se tiendra le 25 juillet 2023.


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