COMITÉS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les comités du conseil d’administration

Le conseil d’administration de Soitec dispose de cinq comités dont l’organisation, le fonctionnement et les pouvoirs sont conformes aux dispositions du code AFEP-MEDEF : le comité d’audit et des risques, le comité des rémunérations, le comité des nominations et de la gouvernance, le comité de la stratégie et le comité des questions stratégiques sensibles.

Les missions de chaque comité sont plus amplement détaillées dans le règlement intérieur du conseil d’administration.

Comité d'audit et des risques

Le comité d’audit et des risques est constitué actuellement de sept administrateurs. Sa mission est, sous la responsabilité du conseil d’administration, d’assurer le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières.
Le comité d’audit et des risques est notamment en charge d’assurer le suivi du processus d'élaboration de l'information financière, de l'efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques, du contrôle légal des comptes annuels et, le cas échéant, des comptes consolidés par les commissaires aux comptes et de l'indépendance des commissaires aux comptes.
Il rend compte régulièrement au conseil d'administration de l'exercice de ses missions et l'informe sans délai de toute difficulté rencontrée.

Comité des rémunérations

Le comité des rémunérations est constitué actuellement de six administrateurs.
Il est informé de la politique de rémunération des principaux dirigeants. Il a pour mission principale de faire des recommandations sur les diverses formes de rémunération des mandataires sociaux.

Comité des nominations et de la gouvernance

Le comité des nominations et de la gouvernance est constitué actuellement de sept administrateurs.
Il prépare notamment des recommandations pour la succession des mandataires sociaux, ainsi que la procédure destinée à sélectionner les futurs administrateurs indépendants.

Comité de la stratégie

Le comité de la stratégie est constitué actuellement de dix administrateurs.
Sa mission est d’assister le conseil d’administration dans la détermination et la révision régulière de la stratégie. Pour la réaliser, il analyse la situation et les axes de développement de Soitec, éclaire les objectifs stratégiques par ses analyses et ses débats et apprécie le bien-fondé et les conséquences des décisions stratégiques les plus importantes.

Comité des questions stratégiques sensibles

Le Comité des questions stratégiques sensibles est composé actuellement de six administrateurs. Il a vocation à se prononcer sur tout projet de transfert (que ce soit par le biais d’une cession, de l’octroi d’une licence ou de toute autre manière) ou de tout autre projet de joint-venture impliquant la technologie Smart Cut™ et à émettre des recommandations au Conseil d’administration à cet égard.